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Plan de classement

Organisation de l'armée.

PERSONNEL MILITAIRE

JUSTICE MILITAIRE

CONSULAT ET EMPIRE

DESERTEURS ET REFRACTAIRES

Déserteurs et réfractaires.

• Condamnation : registre de correspondance.

Contrôle

• Etats des arrestations.

• Registre des jugements rendus.

• Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

• Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

• Signalement et poursuite après l'amnistie du 25 mars 1810 : liste alphabétique des condamnés (registre).

• Suivi des arrestations : correspondance (générale).

• Registre de correspondance entre les ministres et les sous-préfets.

• Amnistie : correspondance.

• (Accès à la notice)

Signalement : registre de recensement.

• 1815.

• 1811.

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Lien permanent :

Déserteurs et réfractaires.

Date :
An 12-1839
Identifiant :
2R163-174