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Plan de classement

Organisation de l'armée.

PERSONNEL MILITAIRE

JUSTICE MILITAIRE

DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE

DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE

• Remplaçants déserteurs : correspondance, rapport de gendarmerie, fiche de signalement d'un déserteur.

• Table alphabétique avec nom, prénom des condamnés (registre).

• Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

• Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

• Déserteurs étrangers et prisonniers de guerre (autrichiens et mexicains) : correspondance, listes.

• Lois d'amnistie d’avril 1898, de décembre 1900, avril 1904, juillet 1906 et juillet 1913 : correspondance, texte de loi.

Déserteurs et insoumis.

• Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

• Replacement des remplaçants : fiche de signalement des déserteurs et des insoumis, registre d'enregistrement des remplaçants, correspondance.

• Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion : avis de radiation.

• Recherche : liste nominative, correspondance.

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DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE

Sujet : Déserteur ; Insoumis ; Amnistie
Date :
1818-1959
Identifiant :
2R196-207
Mots-clés
- Thème