Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.

• Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; Consulat ; Empire, Premier ; justices de paix ; maires et adjoints, nominations
• Date :

  an XI-1807

• Description physique :

  Registre : Oui

• Identifiant :

  2 M 78

• Autres identifiants :

  Cotes extrêmes : 2 M 78

• Mots-clés
  • Thème
    • conseils municipaux, conseillers municipaux
    • Consulat
    • Empire, Premier
    • justices de paix
    • maires et adjoints, nominations