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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

8 M Commerce et Tourisme

Commerce

Généralités

• Instructions, correspondance et arrêtés ministériels concernant le commerce (notamment des cotons et filatures) les marchandises prohibées et l'estampillage

• Sociétés d'assurances civiles (incendie-vie, accidents) : instructions, statuts.

• Commerce extérieur : traité de commerce entre la France et l'Angleterre (1856-1916) ; correspondance et nomination des conseillers.

Chambres de commerce et chambres consultatives des arts et manufactures

• Elections des chambres de commerce d'Evreux et de Pont-Audemer et des chambres consultatives des arts et manufactures d'Evreux, Bernay, Louviers et Pont-Audemer : enregistrement des noms des élus.

• Chambre consultative de Pont-Audemer : correspondance, personnel, listes électorales, élections.

• Elections : instructions et correspondance.

• Chambre consultative de Louviers : correspondance, conseil des prud'hommes (1819-1835), personnel.

• Chambre consultative de Louviers : élections

• Chambre consultative de Bernay : élections

• Chambre consultative de Bernay : correspondance, projet de création d'une chambre de commerce, listes électorales.

• Chambre de commerce d'Evreux : comptes et budgets.

• Transformation des chambres consultatives des arts et manufactures d'Evreux et Pont-Audemer en chambres de commerce.

• Chambre consultative d'Evreux : correspondance, listes électorales, élections, extraits de procès-verbaux des séances.

• Chambre de commerce de Pont-Audemer : comptes rendus de la chambre (imprimés) pour 1896 et 1897 ; vœux de la chambre (extraits de délibérations, 1934-1939).

• Chambre consultative d'Evreux : enregistrement des procès-verbaux des séances.

• Elections en application de la loi du 19 février 1908 : instructions et correspondance.

• Circulaires, instructions et correspondance relatives à la création, l'organisation et la gestion (comptes et budgets) des chambres de commerce.

• Situations des chambres de commerce.

• Chambre de commerce de Pont-Audemer : comptes et budgets

• Chambres consultatives des arts et manufactures : correspondance relative à leur création, organisation et renouvellement.

• Elections de la chambre de commerce d'Evreux : correspondance, affiches et procès-verbaux

• Elections de la chambre de commerce de Pont-Audemer

Réglementation du commerce

• Agents de change ; courtiers professionnels : circulaires, instructions et correspondance.

• Voyageurs de commerce (loi du 8 octobre 1919) : correspondance ; carte d'identité professionnelle.

Foires et marchés

• Morgny (1815) ; Nassandres (1838-1854) ; (le) Neubourg (an VIII-1936).

• Beuzeville (an XI-1929) ; Boisemont (1835) ; Bois-le-Roi (1868-1871) ; Boisney (1903).

• Notre-Dame-du-Hamel (1888-1903) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil (1862-1863).

• Quillebeuf.

• Evreux.

• Vascœuil (1834-1835) ; (les) Ventes (1835-1836) ; Verneuil (an IX-1924).

• Boisset-le-Châtel (1814-1927) ; Boissy-Lamberville (1852-1876) ; (la) Bonneville (1908-1909) ; Bosc-Roger-en-Roumois (1871) ; Bosguerard-de-Marcouville (1868-1884).

• Vernon (an XI-1934) ; Villiers-en-Désœuvre (an VIII-1860).

• (Le) Bec-Hellouin.

• Circulaires et instructions ; réglementation, surveillance.

• Fleury-sur-Andelle (1840-1940) ; Folleville (an XIV) ; Fontaine-sous-Jouy (1840-1841) ; Francheville (1852-1861) ; Garennes (1852-1882), Gasny (1922).

• (La) Haye-Malherbe (1862) ; Hondouville (an XII) ; Ivry-la-Bataille (an IX-1887) ; Jouy-sur-Eure (1856-1857) ; Landepereuse (1853-1927).

• Saint-Pierre-de-Cormeilles (an XIV-1857) ; Saint-Vincent-du-Boulay (1866) ; Serquigny (1858-1861).

• Tillières (1807-1918) ; Tourny (an IX-1863).

• Cormeilles (an X-1924) ; Condé-sur-Iton (an X-1854) ; Conteville (an IX-1930) ; Coudres (1855) ; (la) Couture-Boussey (1889) ; (la) Croix-Saint-Leufroy (1833-1862).

• Brionne

• Foires et marchés dans les villes d'Alger, Limoges, Quimper et Paris : instructions et correspondance.

• Pacy-sur-Eure.

• Pont-Audemer.

• Quittebeuf (1847) ; Romilly-sur-Andelle (1867-1871) ; Rougemontiers (1806) ; Routot (an XIV-1924) ; Rugles (an IX-1928).

• Caillouet (1836-1880) ; Carsix (1833-1891) ; (la) Chapelle-Bayvel (1860-1872) ; Charleval (1845-1846) ; Claville (1848-1850).

• Ecouis (1834-1861) ; Epaignes (1820-1907) ; Etrépagny (1844-1895).

• Conches.

• Saint-André-de-l'Eure

• (La) Barre-en-Ouche.

• Lieurey.

• Gisors (an VI-1905) ; Giverville (an IX-1912) ; Goupillières (1862) ; Grossœuvre (an XIV-1835) ; (le) Gros-Theil (1836-1864) ; Harcourt (1806) ; Hauville (1861).

• Saint-Aubin-de-Scellon (1862) ; Saint-Christophe-sur-Condé (1878) ; Sainte-Colombe-la-Commanderie (1829-1839) ; Saint-Didier-des-Bois (1861-1862) ; Saint-Etienne-l'Allier (1863-1875).

• Broglie.

• Avrilly (an XIV-1909) ; (les) Baux-Sainte-Croix (1838-1845) ; Beaumesnil (1806-1845).

• Bourg-Achard

• Bourneville (1842-1881) ; Bourth (1823-1849) ; Breteuil (an XIV-1935) ; Breuilpont (1864-1872).

• Damville (an XIV-1930) ; Drucourt (1866-1868) ; Duranville (1852-1858) ; Ecardenville-la-Campagne (1832) ; Ecos (1843-1869).

• Montfort-sur-Risle (an XII-1923) ; Montreuil-l'Argillé (an XIV-1912).

• Pont-de-l'Arche (1806-1931) ; Pont-Saint-Pierre (an X-1864).

• Bernay.

• Beaumont-le-Roger

• Gaillon.

• Foires et marchés dans les villes des départements voisins : créations et suppressions ; transferts et changements de date

• (La) Neuve-Lyre (an XIV-1869) ; (la) Neuville-du-Bosc (1881-1891) ; Nonancourt (an VIII-1935).

• Saint-Georges-du-Vièvre (1812-1928) ; Saint-Germain-la-Campagne (1890-1891) ; Saint-Maclou (1866-1867) ; Saint-Mards-de-Fresne (1852-1890) ; Saint-Martin-Saint-Firmin (1830-1842).

• Thiberville.

• Foires et marchés. Créations et suppressions, transferts et changements de dates : (les) Andelys.

• Pont-Authou.

• Lyons-la-Forêt (an X-1891) ; (la) Madeleine-de-Nonancourt (1819-1883) ; Mainneville (an IX-1934) ; (le) Marais-Vernier (1881-1882) ; Marcilly-sur-Eure (1870-1871).

• Bourgtheroulde.

• Louviers.

• Ezy (1861-1935) ; (la) Ferrière-sur-Risle (an IX-1938).

• Statistiques : tableaux des foires et marchés ; correspondance.

• Foires et marchés. Créations et suppressions, transferts et changements de dates : Amfreville-la-Campagne (1841) ; Appeville-dit-Annebault (an XIV-1892) ; Autheuil (1867-1926).

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Expositions

• Expositions nationales hors Paris et expositions régionales.

• Expositions universelles internationales de Lyon (1872), de Paris (1937).

• Expositions du travail : meilleurs ouvriers de France.

• Expositions universelles de Paris : instructions, correspondance, comités d'arrondissement et départemental, exposants, délégations ouvrières, palmarès

• Expositions des produits de l'industrie nationale à Paris : instructions, correspondance ; états des échantillons, des produits présentés, des artisans et manufactures contactés ; procès-verbaux des opérations du jury départemental et du jury national ; palmarès

• Expositions universelles à l'étranger (excepté Londres).

• Expositions universelles de Londres : instructions, correspondance, exposants

Poids et mesures

• Personnel ; vérificateurs : correspondance et frais de tournées.

• Correspondance générale.

• Itinéraires des vérificateurs.

• Personnel : états nominatifs des vérificateurs ; correspondance relative aux nominations ; notices individuelles ; indemnités ; traitements ; concours ; demandes d'emplois.

• Circulaires et instructions

• Balanciers et moutons : autorisations d'utilisation (par communes)

• Mobilier : circulaires concernant les étalons de communes.

• Organisation du service départemental : création, correspondance, délimitations des circonscriptions.

• Personnel : dossiers des inspecteurs et des vérificateurs

• Infractions aux lois et règlements : états et correspondance.

• Mobilier : acquisitions-fournitures (par arrondissements).

• Admissions à la vérification et au poinçonnage.

• Comptes de gestion : situations annuelles ou mensuelles

• Mobilier : inventaires annuels et récolements.

• Bureaux : installation de bureaux aux Andelys, Bernay, Evreux, Louviers et Pont-Audemer.

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Lien permanent :

Commerce

Date :
an IV-1940
Identifiant :
8 M 1-138
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 8 M 1-138