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Plan de classement

Cahiers de doléances

Haute justice de Gisors

Correspondance

• Modèle de délibération pour les corporations, modèle d'assignation à donner aux ecclésiastiques et modèle de délibération pour les élections dans le clergé, modèle de procuration.

• Lettres au bailli de Gisors concernant les conditions de réunion des Etats-Généraux, le choix de Gisors comme siège secondaire, les sièges de Lyons, Andely et Vernon, les ordonnances rendues à ce sujet.

• Règlement pris par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.

• Ordonnance du bailli de Gisors pour la publication des lettres du roi du 24 janvier 1789, en exécution des ordres du roi et de l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Rouen.

• Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.

• Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.

Assemblée préliminaire

• Procès-verbal manuscrit de l'assemblée, 3 exemplaires signés (31 mars-6 avril 1789) ; cahier du Tiers-État du bailliage, 2 exemplaires non signés et un brouillon.

Ville de Gisors

• Gisors. Notification.

• Gisors. Cahier manuscrit 2 exemplaires signés.

• Gisors. Procès-verbal manuscrit dil'assemblée du Tiers de Gisors, 2 exemplaire signés (26 mars 1789)

Paroisses

• Fourges.

• Plessis-Hébert.

• Sancourt.

• Cissey (com. de Gros-sœuvre).

• Etrépagny.

• Saint-Martin-au-Bosc (com. d'Etrépagny).

• Le Coudray.

• Bézu-le-Long (com. de Bézu-Saint-Eloi).

• Provemont (com. di Chauvincourt).

• Douxmesnil (com. de Hacqueville).

• Château-sur-Epte.

• Dampsmesnil.

• Bray.

• Valcorbon et Bionval (com. d'Ecos).

• Requiécourt (com. de Cahaignes).

• Aveny (com. de Dampsmesnil).

• Molincourt (com. de Berthenonville).

• Saint-Eloi (com. de Bézu-Saint-Eloi).

• Grossœuvre.

• Bus-Saint-Rémy.

• Vatimesnil (com. de Sainte-Marie-de-Vatimesnil).

• Amécourt.

• Dangu.

• Bernouville.

• Civières.

• Baudemont (com. de Bus-Saint-Rémy).

• Hébécourt.

• Le Thil.

• La Neuville-des-Vaux (com. di Plessis-Hébert).

• Thierceville (com. de Bazincourt).

• Neaufles (com. de Neaufles-Saint-Martin).

• Saussay la-Campagne.

• Vesly.

• Les Thilliers-en-Vexin.

• Gisancourt (com. de Guerny).

• Guerny.

• Noyers-près-Dangu.

• Saint-Denis-le-Ferment.

• Fontenay.

• Mousseaux (com. de Mousseaux-Neuville).

• Forêt-la-Folie.

• Villers-en-Vexin.

• Bosc-Roger (com. de Fourges).

• Berthenonville.

• Gamaches.

• Sainte-Marie-des-Champs (com. de Sainte-Marie-de-Vatimesnil).

• Chauvincourt.

• Gantiers.

• Ecos.

• Authevernes.

• Heudicourt.

• Saint-Paër.

• Saint Aquilin-de-Pacy.

• Quessigny.

• Doudeauville.

• Guitry.

• Bazincourt.

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