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Plan de classement

Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux (sous-série 1K)

Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux

Arrêtés du Préfet

• Répertoires des actes du préfet soumis à l'enregistrement

• Arrêtés et lettres du préfet imprimés

Registres de transcription des arrêtés du préfet antérieurs à 1853

• Bureau des contributions

• Brevets de traitement des desservants des églises de l'Eure

• Personnel

• Secrétariat

• Bureau des domaines

• Bureaux des ponts et chaussées, de l'intérieur et de la police

• Fonctionnaires de l'administration des contributions

• Répertoire des arrêtés pris pour les Ponts et chaussées

• Bureau militaire

• Ponts et chaussées

Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853

• Division de l'administration départementale

• Secrétariat

• Bureau des travaux publics

• Division des affaires générales

• Division de l'administration communale et hospitalière

• Comptabilité et administration départementales

• Instruction publique

• Service vicinal

• Cabinet du préfet

Recueil d'arrêtés à mi-marge

• Bureau de police, Ponts et chaussées et intérieur

• Bureau de l'intérieur

• Bureau de police

• Bureau des contributions

• Bureau de police (novembre 1814-23 décembre 1815) et arrêtés du sous-préfet d'Évreux (1810-1814)

• Bureau des domaines

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