Bilans et rapports du service prévention de la DRH du Conseil départemental 27
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Description :
Il s'agit des documents produits par le pôle qualité de vie et conditions de travail de la direction des ressources humaines du Conseil départemental de l'Eure. Entre 2011 et 2017, 5 documents sont produits chaque année : - les bilans de prévention (Comité hygiène et sécurité spécialisée route et général ) - le bilan de la médecine professionnelle et préventive - le bilan du centre de gestion de l'Eure de la médecine professionnelle et préventive pour les agents ATTEE (agent technique territorial des établissements d'enseignement) - le bilan de la psychologue du travail. A partir de 2017, 4 documents sont produits chaque année : - Bilan de prévention 2018 - Rapport d'activité psychologue auprès du personnel - Rapport d'activité du conseiller en accompagnement social - Bilan médecin de prévention 2018 Les bilans constituent un dossier par an.
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Date :
2011-2021
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Description physique :
Importance matérielle : 51 Mo
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Identifiant :
2707W/1-11
- Origine : Conseil général / Direction des ressources humaines
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Modalités d’entrée :
versement par Conseil départemental de l'Eure / Archives départementales de l'Eure
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Informations sur le traitement :
Entrée entree_000001010 du 08/02/2023