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Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2003 (échantillonnage, 1 dossier sur 5) (anc. entree_000011662).
Dossiers de programmation et suivi de travaux : enseignement supérieur, collèges, institut universitaire et technologique d'Évreux, bâtiments culturels, gendarmeries, centre d'instruction des sapeurs pompiers et bâtiments départementaux. (anc. entree_000011665).
Plan et bilan de formation annuel 2008-2018
Plan et bilan des formations suivies par l'ensemble des agents du Conseil départemental de l'Eure. Ces bilans sont dressés par le pôle formation de la direction des Ressources Humaines. On y retrouve : - Plan de formation annuel - Bilans du plan de formation présentés lors des comités techniques chaque année - Annexes aux bilans - Statistiques ponctuelles (formations suivies à l'interne comme à l'externe, réparties par délégation)
Professions réglementées/Proxénétisme. Cartes de qualification professionnelle des coiffeurs, cartes d'identité professionnelle des voyageurs représentants placiers, cartes professionnelles des agents immobiliers, commerçants ambulants, proxénétisme. (anc. entree_000012365).
Direction : associations de consommateurs Protection animale : expositions et rassemblements d'animaux toutes espèces, dossiers des élevages et des établissements de vente. Service de l'alimentation, consommation, sécurité non alimentaire et concurrence : dossiers établissements.
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Thiberville. (classement par numéros). (anc. entree_000012141).
Personnes placées sous main de justice. Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert. (Classés par type de mesure).
Voir les détails sur le bordereau original.
Organismes paritaires. Constitution et organisation, élections des représentants du personnel (1995-2008). Commission administrative paritaire (CAP) en formation simple : dossiers de séance (1996-2012). Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de séance. Relations avec les syndicats : relations générales et dossiers de grèves (1996-2013). Projets de direction : groupes de travail (2006-2014). (anc. entree_000012167).
Dossiers médico-scolaire des élèves nés entre 1967 et 1985 (échantillonnage 1 dossier sur 20). (anc. entree_000011847).
Dossiers de mineurs pris en charge dans le cadre de l'enfance délinquance et de la protection de l'enfance. (anc. entree_000011915).
Dossiers contenant en général : ordonnances de tribunaux, rapports éducatifs et d'observation, rapports psychologiques, rapports psychiatriques, notes des agents assurant le suivi, courriers, documents administratifs des usagers. Les années plus récentes correspondent à la période de sortie du dispositif.