Toutes les ressources Villez-Champ-Dominel, maires, adjoints et conseillers municipaux 4 résultats (9ms)

Villez-Champ-Dominel 1852-1876 (Champ-Dominel) 1807-1837 (Villez) 1808-1840

2 M 850 , 1807-1876 , Villez-Champ-Dominel, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Villez-Champ-Dominel 1852-1876 (Champ-Dominel) 1807-1837 (Villez) 1808-1840

2 M 850 , 1807-1876 , Villez-Champ-Dominel, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
Fin des résultats