Toutes les ressources DROIT 314 résultats (4ms)
BIB/2932
,
1983
Fonction publique territoriale ; personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique, statues particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels /
BIB/4774
,
1995
1 vol.
Le Patronat de la seconde industrialisation /
BIB/4349/4
,
1979
1 vol.
Compte[s] rendu[s] de la Semaine d'histoire du droit normand, tenues à... Compte[s] rendu[s] des journées d'histoire du droit et des institutions des pays de l'ouest de la France tenues à... /
BIB/231
,
1923
Extrait de la Revue historique du droit français et étranger
Fonction publique territoriale, statut général /
BIB/4773
,
1995
1 vol.
Code des communes Partie législative /
BIB/2933
,
1984
Codes et lois, Usuels, codes d'audience /
BIB/4047
,
1969
1 vol.
Histoire de la Justice 1995-1996 n° 8-9 /
BIB/4912
,
1995
1 vol.
Code des sociétés /
BIB/4045
,
1974
1 vol.
Instruction générale relative à l'Etat Civil /
BIB/2979
,
1959
1 vol.
Commentaire sur les tarifs du controlle des actes et de l'insinuation, du 29 septembre 1722, et sur les droits du centième denier avec des observations critiques... /
BIB/212
,
1746
Code des communes /
BIB/4046
,
1977
2 vol.
Statut général des fonctionnaires de l'état /
BIB/4772
,
1996
1 vol.
Coutume du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'icelui /
BIB/5359
,
1761
1 vol.
Compte[s] rendu[s] de la Semaine d'histoire du droit normand, tenues à Dieppe du 8 au 11 mai 1967 /
BIB/2841
,
1967
Extrait de la Revue historique du droit français et étranger