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Barquet.

17 B 4 10 , Barquet (Eure, France)  
Contexte :
Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses
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Courbépine.

17 B 6 15 , Courbépine (Eure, France)  

Edition : hippeau [55] t. VIII, pp. 523-526.

Contexte :
Circonscription de Bernay > Paroisses
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Pains.

17 B 2 46 , Fains (Eure, France)  
Contexte :
Bailliage principal d'Evreux > Paroisses
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Procès-verbal manuscrit de l'assemblée, 3 exemplaires signés (31 mars-6 avril 1789) ; cahier du Tiers-État du bailliage, 2 exemplaires non signés et un brouillon.

17 B 7 64 , 31 mars-4 avril 1789 , Gisors (Haute justice) (Eure, France)  

Procès-verbal manuscrit : Arch. dép. Seine-Maritime, série B ; Arch. nat. BA 76 ; B III 132. Cahier manuscrit : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Edition Archives parlementaires [234] t. V, pp. 617-620 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 379-388.

Contexte :
Haute justice de Gisors > Assemblée préliminaire
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Procès-verbal manuscrit de l'assemblée préliminaire du Tiers-État du bailliage d'Orbec, suivant l'ordre des sergenteries composant l'ancienne vicomté du bailliage d'Orbec à l'exception de la sergenterie de Bernay (divisée en ses trois branches, Berthouville, Boisney et Bernay) et de la sergenterie de Drucourt, et suivant aussi l'ordre des paroisses du bailliage de Montreuil réunies à celui d'Orbec, avec protestation des officiers municipaux de la ville d'Orbec : copie collationnée contemporaine (5 mars 1789) ; copie moderne du cahier général du Tiers du bailliage d'Orbec ; inventaire des documents concernant le Tiers-État du bailliage d'Orbec aux Archives du Calvados.

17 B 6 40 , Orbec (Baillage secondaire) (Eure, France)  

Les cahiers de doléances des paroisses du bailliage d'Orbec conservés aux Arch. dép. Calvados (16 B) ont été microfilmés pour les communes situées actuellement dans le département de l'Eure (1 Mi 23). Voir la liste de ces paroisses en sources complémentaires.

Contexte :
Bailliage secondaire d'Orbec > Assemblée préliminaire