Toutes les ressources Professions réglementées/Proxénétisme. Cartes de qualification professionnelle des coiffeurs, cartes d'identité professionnelle des voyageurs représentants placiers, cartes professionnelles des agents immobiliers, commerçants ambulants, proxénétisme. (anc. entree_000012365). 1 résultat (4ms)

Professions réglementées/Proxénétisme. Cartes de qualification professionnelle des coiffeurs, cartes d'identité professionnelle des voyageurs représentants placiers, cartes professionnelles des agents immobiliers, commerçants ambulants, proxénétisme. (anc. entree_000012365).

• Cote :

  2537W/1-26

• Date :

  1946-2011

• Description physique :

  Importance matérielle : 1,38 ml

• Origine : Direction de la Citoyenneté et de la Légalité / Bureau des élections et de la réglementation
• Modalités d’entrée :

  versement par Préfecture / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité / Bureau des élections et de la réglementation

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction de la Citoyenneté et de la Légalité / Bureau des élections et de la réglementation
  • Titre
    • Professions réglementées/Proxénétisme. Cartes de qualification professionnelle des coiffeurs, cartes d'identité professionnelle des voyageurs représentants placiers, cartes professionnelles des agents immobiliers, commerçants ambulants, proxénétisme. (anc. entree_000012365).
• Plan de classement
  Professions réglementées/Proxénétisme. Cartes de qualification professionnelle des coiffeurs, cartes d'identité professionnelle des voyageurs représentants placiers, cartes professionnelles des agents immobiliers, commerçants ambulants, proxénétisme. (anc. entree_000012365).