Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
1- Plan de la paroisse d'Ambenay, 1ere carte *, Plan avec les numéros des parcelles (extrait de E 276), 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 97 x 100 , avec support : 109 x 108,5, 2- Plan de la paroisse d'Ambenay, 2eme carte *, Plan parcellaire avec indication du nom des tenanciers (extrait de E 277), 18e siècle, O. Ms. papier, encre et crayon rouge, 195 x 130 , avec support : 205 x 138, 3- Plan parcellaire avec noms des tenanciers *, plan non noté dans l'inventaire de E, 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 195,5 x 77,5 , avec support : 198,5 x 81, SANS POCHETTE DE PROTECTION
1- Plan de la paroisse d'Ambenay, 1ere carte *, Plan avec les numéros des parcelles (extrait de E 276), 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 97 x 100 , avec support : 109 x 108,5, 2- Plan de la paroisse d'Ambenay, 2eme carte *, Plan parcellaire avec indication du nom des tenanciers (extrait de E 277), 18e siècle, O. Ms. papier, encre et crayon rouge, 195 x 130 , avec support : 205 x 138, 3- Plan parcellaire avec noms des tenanciers *, plan non noté dans l'inventaire de E, 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 195,5 x 77,5 , avec support : 198,5 x 81, SANS POCHETTE DE PROTECTION
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Ambenay - 1- Plan de la paroisse d'Ambenay, 1ere carte * 2- Plan de la paroisse d'Ambenay, 2eme carte * 3- Plan parcellaire avec noms des tenanciers *
Cote :
2 PL 6
Date :
18e s
Présentation du contenu :
1- Plan de la paroisse d'Ambenay, 1ere carte *, Plan avec les numéros des parcelles (extrait de E 276), 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 97 x 100 , avec support : 109 x 108,5, 2- Plan de la paroisse d'Ambenay, 2eme carte *, Plan parcellaire avec indication du nom des tenanciers (extrait de E 277), 18e siècle, O. Ms. papier, encre et crayon rouge, 195 x 130 , avec support : 205 x 138, 3- Plan parcellaire avec noms des tenanciers *, plan non noté dans l'inventaire de E, 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 195,5 x 77,5 , avec support : 198,5 x 81, SANS POCHETTE DE PROTECTION
Ambenay - 1- Plan de la paroisse d'Ambenay, 1ere carte * 2- Plan de la paroisse d'Ambenay, 2eme carte * 3- Plan parcellaire avec noms des tenanciers *
Cote :
2 PL 6
Date :
18e s
Présentation du contenu :
1- Plan de la paroisse d'Ambenay, 1ere carte *, Plan avec les numéros des parcelles (extrait de E 276), 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 97 x 100 , avec support : 109 x 108,5, 2- Plan de la paroisse d'Ambenay, 2eme carte *, Plan parcellaire avec indication du nom des tenanciers (extrait de E 277), 18e siècle, O. Ms. papier, encre et crayon rouge, 195 x 130 , avec support : 205 x 138, 3- Plan parcellaire avec noms des tenanciers *, plan non noté dans l'inventaire de E, 18e siècle, O. Ms. papier, encre, 195,5 x 77,5 , avec support : 198,5 x 81, SANS POCHETTE DE PROTECTION
