Toutes les ressources Beuzeville (Eure, France) 2 283 résultats (34ms)

Beuzeville

76W5568-5571 , 1940-1970 , Beuzeville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Beuzeville

5O/6/91 , 1827-1939 , Beuzeville (Eure, France)  

Bâtiments divers (1827-1937) ; Fontaines,... (1877-1939).

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124 médias

Beuzeville

3 P 6 78 , 1834 , Beuzeville (Eure, France)  

1834 Relevés des numéros de même nature des propriétés non bâties et propriétés bâties

Beuzeville

76W5568-5571 , 1940-1970 , Beuzeville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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Beuzeville

3 P 6 78 , 1834 , Beuzeville (Eure, France)  

1834 Relevés des numéros de même nature des propriétés non bâties et propriétés bâties

Beuzeville

5O/6/91 , 1827-1939 , Beuzeville (Eure, France)  

Bâtiments divers (1827-1937) ; Fontaines,... (1877-1939).

Beuzeville

5O/6/90 , 1840-1936 , Beuzeville (Eure, France)  

Ecole (1840-1936).

Beuzeville

76W8799 , 1940-1970 , Beuzeville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.