Toutes les ressources Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale 202 résultats (6ms)
44 B 101
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1757-1787
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Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Gruerie ; Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Déclarations de grossesse
44 B 98
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1780-1787
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Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
octobre 1767-octobre 1790
44 B 100
,
octobre 1767-octobre 1790
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Gruerie ; Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Minutes des sentences rendues en extraordinaires et par rapports avec les actes de foi et hommage
44 B 77
,
mars 1768-août 1787
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Expertises, procès-verbaux de visites et estimations des réparations à faire à des bâtiments, inventaires, procès-verbaux divers
44 B 86
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1713-1789
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Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Procès-verbaux des gardes des bois, chasses et pêches de la baronnie de Crévecœur
44 B 101
,
1757-1787
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Gruerie ; Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
décembre 1757-juillet 1765
44 B 99
,
décembre 1757-juillet 1765
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Gruerie ; Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
octobre 1767-octobre 1790
44 B 100
,
octobre 1767-octobre 1790
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Gruerie ; Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Déclarations de grossesse
44 B 98
,
1780-1787
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Décret des biens de feu Louis Grossejambe : état et distributions de deniers
44 B 82
,
1672
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Décret des biens de feu Guillaume Brault (de Fontaine-sous-Jouy) : état et distributions de deniers
44 B 83
,
1673-1674
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Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale ; Fontaine-sous-Jouy
Contexte :
1730-1765
44 B 91
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1730-1765
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
En particulier : plainte du comte de Saint-Pierre, seigneur de la baronnie de Crévecœur, au sujet des pillages et braconnages commis sur cette terre par les habitants des paroisses avoisinantes (1730).
Contexte :
1766-1769
44 B 92
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1766-1769
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Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale ; Croix-Saint-Leufroy — Fricault, moulin banal
En particulier : malversations commises par Pierre Le Monnier, meunier du moulin banal de Fricault dans l'exercice de cette banalité, saisies de farines (1769).
Contexte :
Exploits et procès-verbaux de vendues de meubles par Pierre Huet, sergent royal au bailliage de Pont-de-1'Arche, huissier à La Boullaye et résident à Crévecœur
44 B 87
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1704-1731
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Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
Contexte :
Décret des biens de feu Guillaume Brault (de Fontaine-sous-Jouy) : état et distributions de deniers
44 B 83
,
1673-1674
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale ; Fontaine-sous-Jouy
Contexte :