17 B 9 20
,
29 mars 1789
,
Quillebeuf (Eure, France)
Contexte :
Bailliage secondaire de Pont-Audemer > Ordonnance imprimée du lieutenant général du bailliage de Pont-Audemer pour la convocation à l'assemblée des Trois Etats, le 15 avril 1789.
Les cahiers de doléances des paroisses du bailliage d'Orbec conservés aux Arch. dép. Calvados (16 B) ont été microfilmés pour les communes situées actuellement dans le département de l'Eure (1 Mi 23). Voir la liste de ces paroisses en sources complémentaires.
17 B 9 21
,
4 avril 1789
,
Pont-de-l'Arche (Baillage secondaire) (Eure, France)
Procès-verbal et cahier manuscrit : Arch. dép. Seine-Maritime série B ; Arch. nat. BA 76 ; B III 132. Cahier impr. cité par SANSON [159]. Editions : Archives parlementaires [234] t. V, p. 623 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 399-409.
Contexte :
Bailliage secondaire de Pont de l'Arche > Assemblée préliminaire
Procès-verbal manuscrit de l'assemblée préliminaire du Tiers-État du bailliage d'Orbec, suivant l'ordre des sergenteries composant l'ancienne vicomté du bailliage d'Orbec à l'exception de la sergenterie de Bernay (divisée en ses trois branches, Berthouville, Boisney et Bernay) et de la sergenterie de Drucourt, et suivant aussi l'ordre des paroisses du bailliage de Montreuil réunies à celui d'Orbec, avec protestation des officiers municipaux de la ville d'Orbec : copie collationnée contemporaine (5 mars 1789) ; copie moderne du cahier général du Tiers du bailliage d'Orbec ; inventaire des documents concernant le Tiers-État du bailliage d'Orbec aux Archives du Calvados.
Cote :
17 B 6 40
Date :
s.d.
Présentation du contenu :
Les cahiers de doléances des paroisses du bailliage d'Orbec conservés aux Arch. dép. Calvados (16 B) ont été microfilmés pour les communes situées actuellement dans le département de l'Eure (1 Mi 23). Voir la liste de ces paroisses en sources complémentaires.
Procès-verbal manuscrit de l'assemblée préliminaire du Tiers-État du bailliage d'Orbec, suivant l'ordre des sergenteries composant l'ancienne vicomté du bailliage d'Orbec à l'exception de la sergenterie de Bernay (divisée en ses trois branches, Berthouville, Boisney et Bernay) et de la sergenterie de Drucourt, et suivant aussi l'ordre des paroisses du bailliage de Montreuil réunies à celui d'Orbec, avec protestation des officiers municipaux de la ville d'Orbec : copie collationnée contemporaine (5 mars 1789) ; copie moderne du cahier général du Tiers du bailliage d'Orbec ; inventaire des documents concernant le Tiers-État du bailliage d'Orbec aux Archives du Calvados.
Procès-verbal et cahier manuscrit : Arch. dép. Seine-Maritime série B ; Arch. nat. BA 76 ; B III 132. Cahier impr. cité par SANSON [159]. Editions : Archives parlementaires [234] t. V, p. 623 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 399-409.
