Toutes les ressources Moulin 870 résultats (17ms)

Procès verbaux dressés par le jaugeur royal à l'exercice des poids, aulnes, mesures, crocs et plombées et visiteur général des moulins dans l'étendue du bailliage d'Orbec, Bernay, Breteuil et Beaumont-le-Roger, domicilié au Bureau du jeauge royal à Bernay, paroisse Sainte-Croix

5 B 123 , 1752-1765  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers

Procès verbaux dressés par le jaugeur royal à l'exercice des poids, aulnes, mesures, crocs et plombées et visiteur général des moulins dans l'étendue du bailliage d'Orbec, Bernay, Breteuil et Beaumont-le-Roger, domicilié au Bureau du jeauge royal à Bernay, paroisse Sainte-Croix

5 B 123 , 1752-1765  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers

1744-1761

5 B 124 , 1744-1761  

Il est noté sur la liasse : de 1765 à 1770, on ne trouve point de minutes dans les archives.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Minutes des sentences et de récepons de maîtres dans les corporaons

1744-1761

5 B 124 , 1744-1761  

Il est noté sur la liasse : de 1765 à 1770, on ne trouve point de minutes dans les archives.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Minutes des sentences et de récepons de maîtres dans les corporaons