En particulier : injures et violences à rencontre de Jacques de Beausse, avocat et procureur au siège de Pacy et de Claude Thirmois, sieur des Essarts, garde du corps du duc d'Orléans (1695), de Jacques Delhomme, lieutenant criminel en l'élection d'Evreux et de Charles Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1696), de Christophle Diosne, curé de Gauciel (1696) - infanticide par Jeanne Roussel (1696-1697) - rémission concernant un assassinat au Sacq en 1694 (1696) - contient aussi des procès-verbaux de visite des prisons (24 décembre 1695).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
En particulier : injures et violences à rencontre de Jacques de Beausse, avocat et procureur au siège de Pacy et de Claude Thirmois, sieur des Essarts, garde du corps du duc d'Orléans (1695), de Jacques Delhomme, lieutenant criminel en l'élection d'Evreux et de Charles Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1696), de Christophle Diosne, curé de Gauciel (1696) - infanticide par Jeanne Roussel (1696-1697) - rémission concernant un assassinat au Sacq en 1694 (1696) - contient aussi des procès-verbaux de visite des prisons (24 décembre 1695).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
En particulier : violences par Louis Le Seigneur, sieur de La Hélinière, gouverneur d'Orbec (1704) - violences contre Renée de Nollent, veuve de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville (1710) : évasion des prisons (1710).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
En particulier : violences par Louis Le Seigneur, sieur de La Hélinière, gouverneur d'Orbec (1704) - violences contre Renée de Nollent, veuve de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville (1710) : évasion des prisons (1710).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
En particulier : injures et violences à rencontre de Jacques de Beausse, avocat et procureur au siège de Pacy et de Claude Thirmois, sieur des Essarts, garde du corps du duc d'Orléans (1695), de Jacques Delhomme, lieutenant criminel en l'élection d'Evreux et de Charles Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1696), de Christophle Diosne, curé de Gauciel (1696) - infanticide par Jeanne Roussel (1696-1697) - rémission concernant un assassinat au Sacq en 1694 (1696) - contient aussi des procès-verbaux de visite des prisons (24 décembre 1695).
En particulier : injures et violences à rencontre de Jacques de Beausse, avocat et procureur au siège de Pacy et de Claude Thirmois, sieur des Essarts, garde du corps du duc d'Orléans (1695), de Jacques Delhomme, lieutenant criminel en l'élection d'Evreux et de Charles Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1696), de Christophle Diosne, curé de Gauciel (1696) - infanticide par Jeanne Roussel (1696-1697) - rémission concernant un assassinat au Sacq en 1694 (1696) - contient aussi des procès-verbaux de visite des prisons (24 décembre 1695).
En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).
En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).
En particulier : violences par Louis Le Seigneur, sieur de La Hélinière, gouverneur d'Orbec (1704) - violences contre Renée de Nollent, veuve de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville (1710) : évasion des prisons (1710).
En particulier : violences par Louis Le Seigneur, sieur de La Hélinière, gouverneur d'Orbec (1704) - violences contre Renée de Nollent, veuve de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville (1710) : évasion des prisons (1710).
