17 B 9 19
,
29 mars 1789
,
Quillebeuf (Eure, France)
Contexte :
Bailliage secondaire de Pont-Audemer > Ordonnance imprimée du lieutenant général du bailliage de Pont-Audemer pour la convocation à l'assemblée des Trois Etats, le 15 avril 1789.
17 B 9 19
,
29 mars 1789
,
Quillebeuf (Eure, France)
Contexte :
Bailliage secondaire de Pont-Audemer > Ordonnance imprimée du lieutenant général du bailliage de Pont-Audemer pour la convocation à l'assemblée des Trois Etats, le 15 avril 1789.
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
Contexte :
Haute justice de Lyons-la-Forêt > Assemblée préliminaire
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
Contexte :
Haute justice de Lyons-la-Forêt > Assemblée préliminaire
Procès-verbal et cahier manuscrit de l'assemblée du Tiers-État (7-9 avril 1789).
Cote :
17 B 9 11
Date :
s.d.
Présentation du contenu :
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
Procès-verbal et cahier manuscrit de l'assemblée du Tiers-État (7-9 avril 1789).
Cote :
17 B 9 11
Date :
s.d.
Présentation du contenu :
Procès-verbal et cahier manuscrit du bailliage (extraits) : Arch. dép. Seine-Maritime, série B. Sur les 42 paroisses qui devaient députer, 10 firent défaut (il s'agissait généralement de hameaux de paroisses qui comparurent ailleurs). Cf. le parquier [163].
