Toutes les ressources Écouis (Eure, France) 226 résultats (9ms)

Écouis

76W5785 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Écouis

76W5785 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Écouis

76W2429-2438 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Écouis

76W107-108 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Écouis

76W8897 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Écouis

76W7290-7291 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Écouis

76W7290-7291 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Écouis

76W2429-2438 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Écouis

76W107-108 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Écouis

76W8897 , 1940-1970 , Écouis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.