Toutes les ressources Étrepagny (Eure, France) 52 résultats (6ms)

Police, hygiène publique, justice (I)

376EDT/52 , 1826-1900 , Étrepagny (Eure, France)  

Police (1826, 1847-1900). - Règlement de police générale d'Étrepagny (1826), règlement de la police municipale (1847), arrêtés sur la police des cafés (1853) avec modification (1860), circulation du gros bétail (1855), des sacs de grains (1858), curage des rivières de Lieure et de Feuillebroc (1860), du cimetière (1866), liste des chemins ruraux, divagation des chiens (1873), chemins vicinaux (1872), du roulage et des messageries (1852), correspondance relative à l'écoulement des eaux (1900).

Contexte :
Commune de Lyons-la-Forêt

Police, hygiène publique, justice (I)

376EDT/52 , 1826-1900 , Étrepagny (Eure, France)  

Police (1826, 1847-1900). - Règlement de police générale d'Étrepagny (1826), règlement de la police municipale (1847), arrêtés sur la police des cafés (1853) avec modification (1860), circulation du gros bétail (1855), des sacs de grains (1858), curage des rivières de Lieure et de Feuillebroc (1860), du cimetière (1866), liste des chemins ruraux, divagation des chiens (1873), chemins vicinaux (1872), du roulage et des messageries (1852), correspondance relative à l'écoulement des eaux (1900).

Contexte :
Commune de Lyons-la-Forêt