Toutes les ressources Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances 12 résultats (13ms)

Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

17 B 4-1 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance

Tableau alphabétique des paroisses du bailliage.

17 B 4-1 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance

Relevé des exploits de notification, signification ou assignations faites par les huissiers du bailliage.

17 B 4-3 , 21-24 février 1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance

Cahier manuscrit (pouvoirs en un exemplaire, cahiers en double signés).

17 B 4-5 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Procès-verbal manuscrit : Arch. Nat. BA 40. Cahier manuscrit : Arch. Nat. BA 40 - B III 65, pp. 199, 208 (cahier et pouvoirs). Edition : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 305-316.

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Assemblée préliminaire

Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

17 B 4-2 , 14 février 1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance

Cahier manuscrit (pouvoirs en un exemplaire, cahiers en double signés).

17 B 4-5 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Procès-verbal manuscrit : Arch. Nat. BA 40. Cahier manuscrit : Arch. Nat. BA 40 - B III 65, pp. 199, 208 (cahier et pouvoirs). Edition : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 305-316.

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Assemblée préliminaire

Relevé des exploits de notification, signification ou assignations faites par les huissiers du bailliage.

17 B 4-3 , 21-24 février 1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance

Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.

17 B 4-2 , 14 février 1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance

Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

17 B 4-6 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances ; Beaumont-le-Roger — Tanneurs et corroyeurs, cahier de doléances  

Edition : HIPPEAU [55] t. VIII, pp. 521-523.

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Corporaons

Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

17 B 4-6 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances ; Beaumont-le-Roger — Tanneurs et corroyeurs, cahier de doléances  

Edition : HIPPEAU [55] t. VIII, pp. 521-523.

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Corporaons

Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

17 B 4-4 , juillet 1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances ; Saint-Meslin-du-Bosc  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance

Lettre du syndic de Saint-Melain-du-Bosc au lieutenant du bailliage de Beaumont pour remboursement des frais faits à Beaumont.

17 B 4-4 , juillet 1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances ; Saint-Meslin-du-Bosc  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Réglementaon, correspondance