Toutes les ressources Bosgouet (Eure, France) 131 résultats (6ms)

Bosgouet

76W8818-8819 , 1940-1970 , Bosgouet (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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76 médias

Bosgouet

3 P 6 110 , 1827 , Bosgouet (Eure, France)  

1827 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

Bosgouet

76W8818-8819 , 1940-1970 , Bosgouet (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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Bosgouet

3 P 6 110 , 1827 , Bosgouet (Eure, France)  

1827 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

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18 médias

BOSGOUET

140 T 8 91 , Bosgouet (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bonneville-sur-Iton (La)-Burey