Toutes les ressources Chaignes (Eure, France) 101 résultats (6ms)

Chaignes

76W8849 , 1940-1970 , Chaignes (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Chaignes

76W8849 , 1940-1970 , Chaignes (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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CHAIGNES

140 T 9 136 , Chaignes (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche
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CHAIGNES

140 T 9 136 , Chaignes (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche