Toutes les ressources Civières (Eure, France) 48 résultats (8ms)

Civières

5O/6/203 , 1793-1938 , Civières (Eure, France)  

Eglise (1818-1926) ; Presbytère (1793-1925) ; Cimetière (1847-1938) ; Ecole (1852-1938) ; Fontaines,... (1847-1929) ; Assurances (1930) ; Bâtiments divers (1850-1892).

Civières

5O/6/203 , 1793-1938 , Civières (Eure, France)  

Eglise (1818-1926) ; Presbytère (1793-1925) ; Cimetière (1847-1938) ; Ecole (1852-1938) ; Fontaines,... (1847-1929) ; Assurances (1930) ; Bâtiments divers (1850-1892).

Civières

76W8860 , 1940-1970 , Civières (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Civières

76W9310-9311 , 1940-1970 , Civières (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Civières

76W8860 , 1940-1970 , Civières (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Civières

76W9310-9311 , 1940-1970 , Civières (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers