Toutes les ressources Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France) 884 résultats (9ms)

Ferrière-sur-Risle (La)

76W9447 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Ferrière-sur-Risle (La)

76W8950-8951 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Ferrière-sur-Risle (La)

76W248-249 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Ferrière-sur-Risle (La)

76W8950-8951 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Ferrière-sur-Risle (La)

76W9447 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Ferrière-sur-Risle (La)

76W248-249 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Ferrière-sur-Risle (La)

76W7770-7771 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Ferrière-sur-Risle (La)

76W7770-7771 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Ferrières-sur -Risle

76W8949 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Ferrières-sur -Risle

76W8949 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Ferrière-sur-Risle (La)

76W5924 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Ferrière-sur-Risle (La)

76W3277-3306 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Ferrière-sur-Risle (La)

76W5924 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Ferrière-sur-Risle (La)

76W3277-3306 , 1940-1970 , Ferrière-sur-Risle (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers