Toutes les ressources Foulbec (Eure, France) 117 résultats (9ms)

Foulbec

5O/6/329 , 1813-1943 , Foulbec (Eure, France)  

Eglise (1889-1893) ; Presbytère (1813-1941) ; Cimetière (1878-1920) ; Maison d'école (1838-1943) ; Bâtiments communaux (1866-1931) ; Fontaines,... (1926).

Foulbec

76W3334-3335 , 1940-1970 , Foulbec (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Foulbec

5O/6/329 , 1813-1943 , Foulbec (Eure, France)  

Eglise (1889-1893) ; Presbytère (1813-1941) ; Cimetière (1878-1920) ; Maison d'école (1838-1943) ; Bâtiments communaux (1866-1931) ; Fontaines,... (1926).

Foulbec

76W3334-3335 , 1940-1970 , Foulbec (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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110 médias

Foulbec

3 P 6 329 , 1834 , Foulbec (Eure, France)  

1834 Tableau indicatif des propriétés foncières

Foulbec

76W8961 , 1940-1970 , Foulbec (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.