Toutes les ressources Giverny (Eure, France) 285 résultats (6ms)

Giverny

76W8988 , 1940-1970 , Giverny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Giverny

76W8988 , 1940-1970 , Giverny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Giverny

76W8054 , 1940-1970 , Giverny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
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181 médias

Giverny

3 P 6 363 , 1837 , Giverny (Eure, France)  

1837 Tableau indicatif des propriétés foncières