Toutes les ressources Grossœuvre (Eure, France) 26 résultats (9ms)

Grossoeuvre

76W3606 , 1940-1970 , Grossœuvre (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Grossoeuvre

76W8998 , 1940-1970 , Grossœuvre (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Grossoeuvre

76W8998 , 1940-1970 , Grossœuvre (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Grossoeuvre

76W3606 , 1940-1970 , Grossœuvre (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
/medias/customer_2/serieB/17B/17B8_32/FRAD027_17B8_32_001_jpg_/0_0.jpg
2 médias

Grossœuvre.

17 B 8 32 , s.d. , Grossœuvre (Eure, France)  

Notification seulement. Voir n. 3 ci-dessus.

Contexte :
Haute justice de Gisors > Paroisses
/medias/customer_2/serieB/17B/17B8_32/FRAD027_17B8_32_001_jpg_/0_0.jpg
2 médias

Grossœuvre.

17 B 8 32 , s.d. , Grossœuvre (Eure, France)  

Notification seulement. Voir n. 3 ci-dessus.

Contexte :
Haute justice de Gisors > Paroisses