Toutes les ressources Harcourt (Eure, France) 739 résultats (10ms)

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23 médias

HARCOURT

140 T 14 309 , Harcourt (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Gouttières-Haye-Malherbe (La)

Harcourt

5O/6/380 , 1818-1930 , Harcourt (Eure, France)  

Mairie (1840-1926), acquisition d'un nouveau bâtiment, réparations, plans ; Finances de la commune (1841-1921), budget, emprunts et impôts ; Bâtiments divers (1859-1893), halles, asile de nuit, réparations ; Fontaines,... (1818-1925), entretien, installation électrique de la pompe, distribution d'eau potable ; Assurances (1851-1930), incendie, responsabilité civile.

Harcourt

5O/6/380 , 1818-1930 , Harcourt (Eure, France)  

Mairie (1840-1926), acquisition d'un nouveau bâtiment, réparations, plans ; Finances de la commune (1841-1921), budget, emprunts et impôts ; Bâtiments divers (1859-1893), halles, asile de nuit, réparations ; Fontaines,... (1818-1925), entretien, installation électrique de la pompe, distribution d'eau potable ; Assurances (1851-1930), incendie, responsabilité civile.

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23 médias

HARCOURT

140 T 14 309 , Harcourt (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Gouttières-Haye-Malherbe (La)

Harcourt

76W6030-6033 , 1940-1970 , Harcourt (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Harcourt

76W6030-6033 , 1940-1970 , Harcourt (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Harcourt

76W9001 , 1940-1970 , Harcourt (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.