62 médias
3 P 6 402
,
1829
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
1829 Tableau indicatif des propriétés foncières
62 médias
3 P 6 402
,
1829
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
1829 Tableau indicatif des propriétés foncières
76W3618-3624
,
1940-1970
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
76W3618-3624
,
1940-1970
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
8 médias
140 T 14 318
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Gouttières-Haye-Malherbe (La)
7 médias
6M126
,
1931
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
8 médias
140 T 14 318
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Gouttières-Haye-Malherbe (La)
7 médias
6M126
,
1931
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
7 médias
6M123
,
1911
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
7 médias
6M124
,
1921
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
7 médias
6M123
,
1911
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
7 médias
6M124
,
1921
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
76W9005-9006
,
1940-1970
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
76W6042-6051
,
1940-1970
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
4 médias
21W6
,
1946
,
Haye-du-Theil (La) (Eure, France)