Toutes les ressources Martot (Eure, France) 111 résultats (32ms)

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58 médias

Martot

3 P 6 494 , 1835 , Martot (Eure, France)  

1835 Tableau indicatif des propriétés foncières

Martot

76W9057 , 1940-1970 , Martot (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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Martot

3 P 6 494 , 1835 , Martot (Eure, France)  

1835 Tableau indicatif des propriétés foncières

Martot

76W9057 , 1940-1970 , Martot (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.