Toutes les ressources Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France) 152 résultats (10ms)

Notre-Dame-de-l'Isle

76W6264 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Notre-Dame-de-l'Isle

76W4241-4242 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Notre-Dame-de-l'Isle

76W9096 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Notre-Dame-de-l'Isle

76W4241-4242 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Notre-Dame-de-l'Isle

76W6264 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Notre-Dame-de-l'Isle

76W9096 , 1940-1970 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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1 média

Notre-Dame-de-l'Isle. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Notre-Dame-de-l'Isle. _ Canton des Andelys - Andelys, Eure. _ Terminé sur le terrain en 1830, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Ledanois, Maire et sous la direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes. _ - M. Hautier, Géomètre en chef. _ Par M. Charpentier, Géomètre de 1re classe

3PL/584/1 , 1830 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Notre-Dame-de-l'Isle
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Notre-Dame-de-l'Isle. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Notre-Dame-de-l'Isle. _ Canton des Andelys - Andelys, Eure. _ Terminé sur le terrain en 1830, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Ledanois, Maire et sous la direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes. _ - M. Hautier, Géomètre en chef. _ Par M. Charpentier, Géomètre de 1re classe

3PL/584/1 , 1830 , Notre-Dame-de-l'Isle (Eure, France)  
Contexte :
Notre-Dame-de-l'Isle