Toutes les ressources Panilleuse (Eure, France) 125 résultats (7ms)

Panilleuse

76W4275-4287 , 1940-1970 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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9 médias

PANILLEUSE

140 T 18 449 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Notre-Dame-de-L'Isle-Provemont

Panilleuse

76W9100-9101 , 1940-1970 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Panilleuse

76W9100-9101 , 1940-1970 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Panilleuse

76W4275-4287 , 1940-1970 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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PANILLEUSE

140 T 18 449 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Notre-Dame-de-L'Isle-Provemont