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1663-1668

3 B 901 , 1663-1668 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Saint-Meslin-du-Bosc  

En particulier : procédure contre Alexandre Lefebvre pour assassinat de Jacques Brion (de La Cambe) (1663-1665) - pour sortilèges, maléfices, empoisonnements de bestiaux, commis par Jacques de La Motte, de la paroisse de Saint-Meslin du Bosc, condamné à la pendaison (1667-1668).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1663-1668

3 B 901 , 1663-1668 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Saint-Meslin-du-Bosc  

En particulier : procédure contre Alexandre Lefebvre pour assassinat de Jacques Brion (de La Cambe) (1663-1665) - pour sortilèges, maléfices, empoisonnements de bestiaux, commis par Jacques de La Motte, de la paroisse de Saint-Meslin du Bosc, condamné à la pendaison (1667-1668).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement de Rouen, sis à La Haye-du-Theil, Grostheil et Saint-Meslin, à la requête de Jean-Jacques Charon, marquis de Ménars, intendant de la généralité de Paris

3 B 664 , 1673-1698 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Haye-du-Theil (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement ; Saint-Meslin-du-Bosc  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont

Pierre de Bourrey, principal commis du greffe criminel du Parlement de Rouen, à la requête de Jean-Jacques Charon, intendant de la généralité de Paris, à La Haye-du-Theil, au Gros-Theil, à Saint-Meslin, Saint-Denis-du-Bosguérard et Saint- Nicolas-du-Bosc

14 B 294 , 1687-1697 , Bosguérard-de-Marcouville — Saint-Denis-du-Bosguérard ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Haye-du-Theil (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Meslin-du-Bosc ; Saint-Nicolas-du-Bosc  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement de Rouen, sis à La Haye-du-Theil, Grostheil et Saint-Meslin, à la requête de Jean-Jacques Charon, marquis de Ménars, intendant de la généralité de Paris

3 B 664 , 1673-1698 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Haye-du-Theil (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement ; Saint-Meslin-du-Bosc  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont

Pierre de Bourrey, principal commis du greffe criminel du Parlement de Rouen, à la requête de Jean-Jacques Charon, intendant de la généralité de Paris, à La Haye-du-Theil, au Gros-Theil, à Saint-Meslin, Saint-Denis-du-Bosguérard et Saint- Nicolas-du-Bosc

14 B 294 , 1687-1697 , Bosguérard-de-Marcouville — Saint-Denis-du-Bosguérard ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Haye-du-Theil (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Meslin-du-Bosc ; Saint-Nicolas-du-Bosc  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
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