Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Saint-Vincent-des-Bois. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Vincent des Bois _ Canton de Vernon - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1825, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Ledanois, Maire _ et sous la Direction de M. Aubelin, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1332/1
Date :
1825
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Saint-Vincent-des-Bois. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Vincent des Bois _ Canton de Vernon - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1825, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Ledanois, Maire _ et sous la Direction de M. Aubelin, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Saint-Vincent-des-Bois. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Vincent des Bois _ Canton de Vernon - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1825, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Ledanois, Maire _ et sous la Direction de M. Aubelin, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1332/1
Date :
1825
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
Saint-Vincent-des-Bois. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Vincent des Bois _ Canton de Vernon - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1825, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Ledanois, Maire _ et sous la Direction de M. Aubelin, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gondouin, Géomètre de 1re classe.
