Toutes les ressources Dupont-de-l'Eure (Jacques-Charles), député 34 résultats (24ms)
3 M 134
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1817
Contexte :
Elections des députés en exécution de la loi du 5 février 1817 et de l'ordonnance du 20 août 1817 : instructions et correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (septembre 1817) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Louis-Pierre Bignon, Alexandre Du Meilet.
3 M 134
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1817
Contexte :
Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février 1834, d'un député pour le collège de Verneuil, en remplacement de Dulong, décédé, et d'un député pour le collège de Bernay, en remplacement de Dupont-de-l'Eure, démissionnaire : instructions, correspondance, listes des votants, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de Rancé (Verneuil) et Lys (Bernay).
3 M 142
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1834
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Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Verneuil, députés (élections)
Contexte :
Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février 1834, d'un député pour le collège de Verneuil, en remplacement de Dulong, décédé, et d'un député pour le collège de Bernay, en remplacement de Dupont-de-l'Eure, démissionnaire : instructions, correspondance, listes des votants, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de Rancé (Verneuil) et Lys (Bernay).
3 M 142
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1834
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Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Verneuil, députés (élections)
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 6 juillet 1846 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (1er août 1846) ; députés élus : Garnier-Pagès, A. Le Prévost, Ch. Laffitte, Hébert, Dupont-de-l'Eure, A. Passy et de Salvandy.
3 M 156
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1846
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 25 juillet 1830 portant dissolution de la chambre et de celle du 13 septembre 1830 : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (octobre 1830) ; députés élus : Hippolyte Passy, Odilon-Barrot, Gattier, Dupont-de-l'Eure, Bignon et Legendre.
3 M 139
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septembre-octobre 1830
Contexte :
Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).
3 M 153
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septembre-octobre 1842
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Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)
Contexte :
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 25 mai 1834 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juin 1834) ; députés élus : de Rancé, Hébert, Dupont-de-l'Eure, Salvandy, A. Le Prévost, H. Passy et Bignon.
3 M 143
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juin 1834
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 25 juillet 1830 portant dissolution de la chambre et de celle du 13 septembre 1830 : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (octobre 1830) ; députés élus : Hippolyte Passy, Odilon-Barrot, Gattier, Dupont-de-l'Eure, Bignon et Legendre.
3 M 139
,
septembre-octobre 1830
Contexte :
Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).
3 M 153
,
septembre-octobre 1842
,
Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)
Contexte :
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 25 mai 1834 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance ; composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juin 1834) ; députés élus : de Rancé, Hébert, Dupont-de-l'Eure, Salvandy, A. Le Prévost, H. Passy et Bignon.
3 M 143
,
juin 1834
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 6 juillet 1846 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (1er août 1846) ; députés élus : Garnier-Pagès, A. Le Prévost, Ch. Laffitte, Hébert, Dupont-de-l'Eure, A. Passy et de Salvandy.
3 M 156
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1846
Contexte :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 16 mai 1830 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1830) ; députés élus : Villemain, Gattier, Thomas, Bignon, Dupont-de-l'Eure, Du Meilet et Legendre.
3 M 138
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juillet 1830
Contexte :
Elections à la Chambre des représentants en exécution du décret du 30 avril 1815 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : Jacques-Charles Dupont (de l'Eure), Jean-Baptiste Langlois, Nicolas-François Daireaux, Jean-François Deshayes, Pierre Carpentier, Alexis Crochon, André-Basile Le Danois et Isidore de Blamont.
3 M 131
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1815
Contexte :
Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).
3 M 152
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1842
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Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)
Contexte :