Toutes les ressources Dupont-de-l'Eure (Jacques-Charles), député 34 résultats (24ms)

Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février 1834, d'un député pour le collège de Verneuil, en remplacement de Dulong, décédé, et d'un député pour le collège de Bernay, en remplacement de Dupont-de-l'Eure, démissionnaire : instructions, correspondance, listes des votants, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de Rancé (Verneuil) et Lys (Bernay).

3 M 142 , 1834 , Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Verneuil, députés (élections)  
Contexte :
3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Monarchie de Juillet

Election, en exécution des ordonnances des 5 et 8 février 1834, d'un député pour le collège de Verneuil, en remplacement de Dulong, décédé, et d'un député pour le collège de Bernay, en remplacement de Dupont-de-l'Eure, démissionnaire : instructions, correspondance, listes des votants, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de Rancé (Verneuil) et Lys (Bernay).

3 M 142 , 1834 , Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Verneuil, députés (élections)  
Contexte :
3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Monarchie de Juillet

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).

3 M 153 , septembre-octobre 1842 , Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)  
Contexte :
3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Monarchie de Juillet

Election, en exécution de l'ordonnance du 30 août 1842, de deux députés pour les collèges électoraux de Bernay et Brionne, en remplacement de Dupont-de-l'Eure qui a opté pour la circonscription d'Evreux : procès-verbaux des opérations (24 septembre 1842) ; députés élus : Auguste Le Prévost (Bernay) et Legendre (Brionne).

3 M 153 , septembre-octobre 1842 , Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)  
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Elections à la Chambre des représentants en exécution du décret du 30 avril 1815 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : Jacques-Charles Dupont (de l'Eure), Jean-Baptiste Langlois, Nicolas-François Daireaux, Jean-François Deshayes, Pierre Carpentier, Alexis Crochon, André-Basile Le Danois et Isidore de Blamont.

3 M 131 , 1815  
Contexte :
3 M Élections > Élections législatives > Documents généraux > Cent Jours

Elections des députés, en exécution de l'ordonnance du 12 juin 1842 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (9-10 juillet 1842) ; députés élus : Garnier-Pagès, Hébert, H. Passy, A. Passy, Dupont-de-l'Eure (ce dernier est élu par trois collèges : Evreux, Bernay et Brionne).

3 M 152 , 1842 , Bernay (arrondissement), députés (élections) ; Brionne, députés ; Evreux (arrondissement), députés (élections)  
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