Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 210. Procès-verbal impr. : Arch. nat. AD I 10 ; Bibl. nat. Le 2359 (extrait). Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 222. Cahier impr. : Arch. nat. BA 40 ; Bibl. nat. Le 76. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 290-295 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 436-454. Cahiers de curés : Champdolent, manuscrit, Arch. nat. BA 40 ; Chrétienville, impr., Arch. nat. BA 40 ; La Chapelle-Genevray, éd. HIPPEAU [55] t. VII, pp. 432-436.
102 B 9
,
novembre 1751-octobre 1758
,
Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts
Registres ouverts en 1751 et restés vierges dans leur quasi-totalité.
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson
102 B 9
,
novembre 1751-octobre 1758
,
Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts
Registres ouverts en 1751 et restés vierges dans leur quasi-totalité.
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 210. Procès-verbal impr. : Arch. nat. AD I 10 ; Bibl. nat. Le 2359 (extrait). Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 222. Cahier impr. : Arch. nat. BA 40 ; Bibl. nat. Le 76. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 290-295 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 436-454. Cahiers de curés : Champdolent, manuscrit, Arch. nat. BA 40 ; Chrétienville, impr., Arch. nat. BA 40 ; La Chapelle-Genevray, éd. HIPPEAU [55] t. VII, pp. 432-436.
17 B 1 9
,
16-27 mars 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. BA 40 ; B III 64 ; C 18 n° 74.
Contexte :
Bailliage principal d'Evreux > Les trois ordres
Fin des résultats
Chargement en cours
Partager la ressource
Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).
Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).
Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).
Règlements généraux relatifs à la convocation du ban et de l'arrière-ban (1635-1639) - arrêt du Conseil d'État déchargeant les ecclésiastiques de la convocation et de la contribution du ban et de l'arrière-ban (1674-1675).
Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.
Cote :
17 B 1 12
Date :
s.d.
Présentation du contenu :
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 210. Procès-verbal impr. : Arch. nat. AD I 10 ; Bibl. nat. Le 2359 (extrait). Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 222. Cahier impr. : Arch. nat. BA 40 ; Bibl. nat. Le 76. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 290-295 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 436-454. Cahiers de curés : Champdolent, manuscrit, Arch. nat. BA 40 ; Chrétienville, impr., Arch. nat. BA 40 ; La Chapelle-Genevray, éd. HIPPEAU [55] t. VII, pp. 432-436.
Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.
Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.
Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.
Procès-verbal imprimé : Extrait de ce qui s'est passé dans la Chambre de l'ordre du Clergé à l'Assemblée générale du bailliage principal le 16 mars 1789.
Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.
Cote :
17 B 1 12
Date :
s.d.
Présentation du contenu :
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 210. Procès-verbal impr. : Arch. nat. AD I 10 ; Bibl. nat. Le 2359 (extrait). Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 222. Cahier impr. : Arch. nat. BA 40 ; Bibl. nat. Le 76. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 290-295 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 436-454. Cahiers de curés : Champdolent, manuscrit, Arch. nat. BA 40 ; Chrétienville, impr., Arch. nat. BA 40 ; La Chapelle-Genevray, éd. HIPPEAU [55] t. VII, pp. 432-436.
