Toutes les ressources Consulat 42 résultats (11ms)
2R162-191
,
An 8-1855
Contexte :
CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
1R15-346
,
An 6-1816
Contexte :
CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
1R15-346
,
An 6-1816
Contexte :
CONSULAT ET EMPIRE
2R162-191
,
An 8-1855
Contexte :
Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.
3 M 8
,
an IX-1813
Contexte :
Tableaux par arrondissements des votants et fonctionnaires, établis en application de la loi du 13 ventôse an IX, pour les élections communales.
3 M 9
,
an IX
Contexte :
Listes par arrondissements des notables communaux établies en l'application de la même loi et pour les mêmes élections
3 M 10
,
an IX
Contexte :
Listes par arrondissements des notables communaux établies en l'application de la même loi et pour les mêmes élections
3 M 10
,
an IX
Contexte :
an XII
3 M 26
,
an XII
Contexte :
an XI
3 M 25
,
an XI
Contexte :
an XI
3 M 25
,
an XI
Contexte :
an XII
3 M 26
,
an XII
Contexte :
Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.
3 M 8
,
an IX-1813
Contexte :
Tableaux par arrondissements des votants et fonctionnaires, établis en application de la loi du 13 ventôse an IX, pour les élections communales.
3 M 9
,
an IX
Contexte :
Listes des membres devant former les collèges électoraux d'arrondissement et du département pour les élections de l'an XI.
3 M 13
,
an XI-an XII
Contexte :