Toutes les ressources Correspondance 49 résultats (6ms)
17 B 9 17
,
16 mars 1789
,
Pont-Audemer (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.
17 B 1 5
,
12 février 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Contexte :
Lettre du roi imprimée pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789, avec règlement annexé.
17 B 1 2
,
janvier 1789
Contexte :
Ordre donné par le lieutenant général du bailliage et siège présidial d'Evreux d'enregistrer et publier le règlement contenant les mandats des députés aux Etats-Généraux en date du 27 juin 1789, manuscrit.
17 B 1 7
,
juin 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Contexte :
Modèle d'ordonnance à rendre par les baillis.
17 B 7 61
,
s.d.
,
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
Contexte :
Affiche de la lettre du roi et du règlement pour la convocation des Etats-Généraux le 27 avril 1789.
17 B 7 62
,
24 janvier 1789
,
Gisors (Haute justice) (Eure, France)
Contexte :
Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.
17 B 6 1
,
1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Contexte :
Règlement imprimé concernant la convocation des Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.
17 B 1 6
,
mars 1789
Contexte :
Lettre au sujet de la formation de nouveaux présidiaux.
17 B 6 6
,
juin 1788
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Contexte :
Ordonnance du lieutenant général de Beaumont.
17 B 4 2
,
14 février 1789
,
Beaumont-le-Roger (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Ordonnance imprimée du lieutenant général du bailliage de Pont-Audemer pour la convocation à l'assemblée des Trois Etats, le 15 avril 1789.
17 B 9 17
,
16 mars 1789
,
Pont-Audemer (Baillage secondaire) (Eure, France)
Contexte :
Lettre du roi imprimée pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles, le 27 avril 1789, avec règlement annexé.
17 B 1 2
,
janvier 1789
Contexte :
Ordonnance du grand bailli d'Evreux pour la convocation des Trois Ordres du bailliage principal d'Evreux.
17 B 1 5
,
12 février 1789
,
Evreux (Baillage principal) (Eure, France)
Contexte :
Règlement imprimé concernant la convocation des Etats-Généraux dans les bailliages de Rouen et Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon.
17 B 1 6
,
mars 1789
Contexte :
Formulaires imprimés de l'ordonnance à rendre par les baillis pour la convocation des Etats-Généraux.
17 B 6 1
,
1789
,
Bernay (Circonscription) (Eure, France)
Contexte :