Toutes les ressources Empire, Premier 74 résultats (16ms)
2 M 84
,
1809-1812
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes par arrondissements des maires et adjoints proposés au préfet par les sous-préfets (août 1807).
2 M 83
,
1807-1808
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur : listes de propositions, décrets de nominations ; correspondance.
2 M 86
,
1812-1814
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur : listes de propositions, décrets de nominations ; correspondance.
2 M 86
,
1812-1814
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur.
2 M 84
,
1809-1812
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes par arrondissements des maires et adjoints proposés au préfet par les sous-préfets (août 1807).
2 M 83
,
1807-1808
Contexte :
Assemblées cantonales : procès-verbaux.
3 M 34
,
1812-1813
Contexte :
Complément de la liste du collège électoral.
3 M 20
,
1811
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).
2 M 79
,
an XI-1807
Contexte :
Instructions ministérielles et correspondance relatives à la confection des listes électorales.
3 M 8
,
an IX-1813
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes de propositions et correspondance.
2 M 87
,
1812-1814
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).
2 M 79
,
an XI-1807
Contexte :
Assemblées cantonales : procès-verbaux.
3 M 34
,
1812-1813
Contexte :
Complément de la liste du collège électoral.
3 M 20
,
1811
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes de propositions et correspondance.
2 M 87
,
1812-1814
Contexte :