Toutes les ressources Empire, Premier 74 résultats (16ms)

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur.

2 M 84 , 1809-1812  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux en raison de décès, démissions ou révocations

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes par arrondissements des maires et adjoints proposés au préfet par les sous-préfets (août 1807).

2 M 83 , 1807-1808  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination de l'Empereur.

2 M 84 , 1809-1812  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Nominations de maires, adjoints et conseillers municipaux en raison de décès, démissions ou révocations

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes par arrondissements des maires et adjoints proposés au préfet par les sous-préfets (août 1807).

2 M 83 , 1807-1808  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).

2 M 79 , an XI-1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance et listes de propositions (1806-1807).

2 M 79 , an XI-1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI