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Notification de l'ordonnance royale convoquant l'arrière-ban du bailliage d'Évreux (1410) - indemnisation par le bailli d'Évreux d'un sergent ayant fait les ajournements pour l'assemblée des nobles du bailliage (1487).
Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.
Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.
Nouvelle assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux le 14 juillet 1789 au château de Navarre (82 membres). Cf. boivin-champeaux [166].
Procès-verbal manuscrit.
Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.
Cahier manuscrit.
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 275. Procès-verbal impr. : Arch. nat. B A 40. Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 310 (pouvoirs p. 307) ; B A 40 ; AD I 10. Cahier impr. : Bibl. nat. Le 24 77. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 295-300 (cahier seul) ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 409-422.
Liste des gentilshommes présents à cette assemblée.
Nouvelle assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux le 14 juillet 1789 au château de Navarre (82 membres). Cf. boivin-champeaux [166].
Procès-verbal d'assemblée de la noblesse du bailliage d'Evreux et de ses six bailliages secondaires tenue au château de Navarre le 14 juillet 1789.
Cahier manuscrit.
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 275. Procès-verbal impr. : Arch. nat. B A 40. Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 310 (pouvoirs p. 307) ; B A 40 ; AD I 10. Cahier impr. : Bibl. nat. Le 24 77. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 295-300 (cahier seul) ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 409-422.
Procès-verbal manuscrit.
Procès-verbal imprimé, avec discours du bailli, pouvoirs et cahier en deux exemplaires dont un incomplet.
Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. BA 40 ; B III 64 ; C 18 n° 74.
Procès-verbal manuscrit (incomplet) de l'assemblée générale (16, 17 et 27 mars 1789).
Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. BA 40 ; B III 64 ; C 18 n° 74.