Toutes les ressources Restauration (seconde) 124 résultats (28ms)
3 M 49
,
1828-1838
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.
2 M 99
,
1817-1820
Contexte :
Réclamations contre la teneur des listes électorales.
3 M 46
,
1827
Contexte :
Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.
3 M 45
,
1827-1832
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du Roi : correspondance, ordonnances de nominations.
2 M 100
,
1821
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.
2 M 99
,
1817-1820
Contexte :
Réclamations contre la teneur des listes électorales.
3 M 46
,
1827
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du Roi : correspondance, ordonnances de nominations.
2 M 100
,
1821
Contexte :
Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.
3 M 45
,
1827-1832
Contexte :
Arrêtés du conseil de préfecture.
3 M 49
,
1828-1838
Contexte :
Listes des électeurs formant les collèges d'arrondissement et liste des électeurs formant le collège électoral du département (imprimé).
3 M 41
,
1820
Contexte :
Maires et adjoints à la nomination du préfet : Listes de candidats.
2 M 106
,
1825-1826
Contexte :
Pièces relatives aux déclarations de domicile.
3 M 42
,
1821-1831
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 5 février 1817 ; états des électeurs ; listes.
3 M 38
,
1816-1817
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : listes de candidats par arrondissements.
2 M 102
,
1821
Contexte :