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Procédures diverses

13 B 596 , 1786 , Bourgtheroulde ; Epaignes ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : mort de Dom Maximilien Lecomte, religieux profès de l'abbaye des Préaux - scandales et tumultes publics à Epaignes et Bourgtheroulde.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

Procédures diverses

13 B 596 , 1786 , Bourgtheroulde ; Epaignes ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : mort de Dom Maximilien Lecomte, religieux profès de l'abbaye des Préaux - scandales et tumultes publics à Epaignes et Bourgtheroulde.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1739-1747

1 B 379 , 1739-1747 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire  

En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1739-1747

1 B 379 , 1739-1747 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire  

En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses