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1740-1748

10 B 540 , 1740-1748 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

Enregistrement des lois et décrets

119L/1 , 1793-1796  

Enregistrement des décrets de la Convention nationale et des numéros du Bulletin des lois reçus par le directoire du district, 13 frimaire an II-13 brumaire an IV

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Louviers

1684

3 B 291 , 1684 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles

Brionne

2 M 272 , 1806-1881 , Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

avril 1627-novembre 1628

14 B 565 , avril 1627-novembre 1628 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Plumitif

juin 1767-mars 1782

19 B 4 , juin 1767-mars 1782 , Aizier — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix > Causes civiles > Plumif

1908

2R83 , 1908  
Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT > RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS > Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques agricoles annuelles et au plan départemental de ravitaillement (organisés par arrondissement et par date). > Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers et Pont-Audemer.

Pièces de procédure pour l'abbaye de l'Estrée contre Vincent Boullemain, prêtre, poursuivi en payement d'arrérages de rente pour deux places vides situées à la Madeleine-de-Nonancourt et appartenant à l'abbaye (1565) ; – analyse informe d'une vente d'une pièce de vigneau Bourg-I'Abbé, faite à l'abbaye par Thomas Fournier, boulanger à Dreux, et Flavie, sa femme (1478). – (Cotes 19 et 21 de la neuvième liasse du deuxième paragraphe de l'inventaire de 1792. Les autres cotes en déficit.).

H327 , 1478-1565 , Bourg-l'Abbé (Le) ; Dreux ; Madeleine-de-Nonancourt (La)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Estrée (Ordre de Cîteaux)

4 prairial an II-12 nivôse an III

4L/15 , 1793-1795  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions > Affaires du district d'Andely