Toutes les ressources 505 983 résultats (16ms)

mars-mai 1788

35 B 50 , mars-mai 1788 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Plumif

(Chaumont à Courcelles)

3F/236  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Louis Régnier > Notes archéologiques relatives à divers monuments > Département de l'Oise > (Canton de Chaumont)

An VIII

298L/9 , 1799-1800  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Rugles > Minutes > Affaires civiles et simple police

Volume 484

4Q/5195 , 1841 , Évreux  

4 décembre 1841-30 décembre 1841

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes