ZIF (zone d'intervention foncière), abandon des protections particulières, enquête publique sur modifications, consultation du conseil municipal avant approbation des modifications.
Aveux rendus à l'abbaye pour des maisons et des terres relevant du fief du Buisson-Hocpin, sis paroisse de Saint-Aquilin, par Guillaume Le Mercier (1571), Regnault Greslin (1595), François Gondouin, bourgeois d'Évreux (1601), Marie Gondouin, veuve de feu noble homme Me Nicollas Mussel, vivant conseiller du Roy, élu en l'Élection d'Évreux (1649), Adrien Le Roux, Charles Le Roux (1665), Elisabeth Compas, veuve de Louis Bouilly, (1701), Pierre Bouilly, marchand de toiles à Évreux (1739), Pierre-Philippe Bouilly, curé de Corneuil, et Louis-François Bouilly, bourgeois d'Évreux, ses fils (1773).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)
ZIF (zone d'intervention foncière), abandon des protections particulières, enquête publique sur modifications, consultation du conseil municipal avant approbation des modifications.
Extrait collationné (1792) d'une déclaration (1675) des biens, revenus et droits que possédait l'abbaye dans les vicomtés de Gisors, de Pont-de-l'Arche, d'Avranches, de Valognes, de Bayeux et d'Auge.
Extrait collationné (1792) d'une déclaration (1675) des biens, revenus et droits que possédait l'abbaye dans les vicomtés de Gisors, de Pont-de-l'Arche, d'Avranches, de Valognes, de Bayeux et d'Auge.
Aveux rendus à l'abbaye pour des maisons et des terres relevant du fief du Buisson-Hocpin, sis paroisse de Saint-Aquilin, par Guillaume Le Mercier (1571), Regnault Greslin (1595), François Gondouin, bourgeois d'Évreux (1601), Marie Gondouin, veuve de feu noble homme Me Nicollas Mussel, vivant conseiller du Roy, élu en l'Élection d'Évreux (1649), Adrien Le Roux, Charles Le Roux (1665), Elisabeth Compas, veuve de Louis Bouilly, (1701), Pierre Bouilly, marchand de toiles à Évreux (1739), Pierre-Philippe Bouilly, curé de Corneuil, et Louis-François Bouilly, bourgeois d'Évreux, ses fils (1773).
