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Zappone et Penard

101J1548 , 1922-1934  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Zappone et Penard

101J1548 , 1922-1934  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Zanelli

101J2107 , 1924  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Zanelli

101J2107 , 1924  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Zaffran

101J2420 , 1952-1955  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Zaffran

101J2420 , 1952-1955  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Z : sous-préfectures

 

Le cadre de 1841 affectait la série Z aux "affaires diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes". Les dossiers provenant des versements des sous-préfectures étaient alors fondus avec les dossiers correspondants de la préféecture pour constituer les série M à Y. La circulaire su 12 octobre 1926 sur l'application des décrets de réforme administrative avait ensuite offert la faculté de placer dans la série Z les fonds des sous-préfectures, afin d'offrir une solution immédiate au classement des archives des sous-préfectures supprimées. L'affectation de la série Z aux seuls versements des sous-préfectures a été rendue réglementaire par la circulaire AD 65-29.

Il a été créé une sous-série pour chacune des sous-préfectures versantes. L'ordre des matière est le même dans chacune des sous-séries. Il suit pour l'essentiel celui des séries M à Y du cadre de classement des archives départementales.

Z : sous-préfectures

 

Le cadre de 1841 affectait la série Z aux "affaires diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes". Les dossiers provenant des versements des sous-préfectures étaient alors fondus avec les dossiers correspondants de la préféecture pour constituer les série M à Y. La circulaire su 12 octobre 1926 sur l'application des décrets de réforme administrative avait ensuite offert la faculté de placer dans la série Z les fonds des sous-préfectures, afin d'offrir une solution immédiate au classement des archives des sous-préfectures supprimées. L'affectation de la série Z aux seuls versements des sous-préfectures a été rendue réglementaire par la circulaire AD 65-29.

Il a été créé une sous-série pour chacune des sous-préfectures versantes. L'ordre des matière est le même dans chacune des sous-séries. Il suit pour l'essentiel celui des séries M à Y du cadre de classement des archives départementales.