4 B 375
,
1771-1774
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
G1898
,
1771-1774
Contexte :
Évêché d'Évreux > Insinuations
73 B 227
,
1771-1774
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Tutelles, émancipaons, adjudicaons, suppliques, comptes, plaids de meubles et autres affaires extraordinaires du bailliage
73 B 227
,
1771-1774
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Tutelles, émancipaons, adjudicaons, suppliques, comptes, plaids de meubles et autres affaires extraordinaires du bailliage
G1898
,
1771-1774
Contexte :
Évêché d'Évreux > Insinuations
15 B 77
,
1771-1775
,
Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Jugements en la Chambre du Conseil ou en l'auditoire royal, devant le lieutenant parculier ancien civil et criminel, lieutenant parculier assesseur criminel aux bailliage et vicomté de Verneuil, L'Aigle et ressort français de la Tour Grise et lieutenant général de police de la ville de Verneuil (Jacques de Brégnères puis Charles-Adrien Aubery, sieur du Boullay)
15 B 77
,
1771-1775
,
Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Jugements en la Chambre du Conseil ou en l'auditoire royal, devant le lieutenant parculier ancien civil et criminel, lieutenant parculier assesseur criminel aux bailliage et vicomté de Verneuil, L'Aigle et ressort français de la Tour Grise et lieutenant général de police de la ville de Verneuil (Jacques de Brégnères puis Charles-Adrien Aubery, sieur du Boullay)
35 B 128
,
1771-1778
,
Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Enquêtes
35 B 128
,
1771-1778
,
Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Enquêtes
8 B 68
,
1771-1778
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Plaidoyers, minutes d'audiences des maères réelles et sommaires
8 B 68
,
1771-1778
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Plaidoyers, minutes d'audiences des maères réelles et sommaires
8 B 421
,
1771-1779
,
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires
8 B 421
,
1771-1779
,
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires
103 B 31
,
1771-1780
,
Bernay — Grenier à sel
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Bernay > Geson > Procès-verbaux d'exercice des commis, perquisions
10 B 398
,
1771-1780
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, police et administraon > Enregistrement des lois > Enregistrement des édits, déclarations du roi, arrêts de la Cour