Enregistrement 19 165 résultats (7ms)
459Q/139
,
23/08/1920-15/03/1921
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 29 août 1887 au 2 novembre 1888
451Q/58
,
29/08/1887-02/11/1888
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 28 septembre 1926 au 28 janvier 1927
75Q/278
,
28/09/1926-28/01/1927
,
Bernay
Contexte :
Mars 1878-novembre 1878
458BIS/Q/24
,
03/1878-11/1878
,
Pont-Audemer
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 27 juin 1888 au 21 juillet 1890
87Q/43
,
27/06/1888-21/07/1890
,
Beuzeville
Contexte :
Du 22 février 1894 au 30 novembre 1894
143Q/21
,
22/02/1894-30/11/1894
,
Broglie
Contexte :
Table des successions et des absences
1756 W 94 - 1756 W 95
,
1961-1968
,
Thiberville
Contexte :
Du 8 janvier 1936 au 12 juillet 1938
525Q/18
,
08/01/1936-12/07/1938
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 19 août 1851 au 4 février 1854
196Q/25
,
19/08/1851-04/02/1854
,
Cormeilles
Contexte :
1807-1841
194Q/1
,
1807-1841
,
Conches
Contexte :
Du 20 mai 1921 au 7 août 1924
276BIS/Q/15
,
20/05/1921-07/08/1924
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 21 février 1893 au 22 novembre 1895
525Q/8
,
21/02/1893-22/11/1895
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 11 juin 1861 au 28 décembre 1861
75Q/106
,
11/06/1861-28/12/1861
,
Bernay
Contexte :
Du 9 décembre 1880 au 8 juillet 1881
75Q/139
,
09/12/1880-08/07/1881
,
Bernay
Contexte :
Du 22 septembre 1904 au 3 mars 1905
258Q/377
,
22/09/1904-03/03/1905
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :