Enregistrement 19 165 résultats (7ms)
108Q/34
,
18/12/1872-24/12/1873
,
Bourgtheroulde
Contexte :
Du 1er septembre 1865 au 21 juin 1867
501Q/30
,
01/09/1865-21/06/1867
,
Rugles
Contexte :
Du 6 novembre 1817 au 24 avril 1819
256Q/14
,
06/11/1817-24/04/1819
,
Évreux
Contexte :
Du 29 décembre 1808 au 24 juin 1809
358Q/22
,
29/12/1808-24/06/1809
,
Louviers
Contexte :
Du 22 octobre 1902 au 31 octobre 1903
84TER/Q/14
,
22/10/1902-31/10/1903
,
Bernay
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
10 novembre 1956 au 12 novembre 1961 (238)
2221 W 18
,
10/11/1956-12/11/1961
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Actes sous seing privé
196Q/26-42
,
Cormeilles
Contexte :
Du 18 juillet 1846 au 24 mars 1847
420Q/35
,
18/07/1846-24/03/1847
,
Le Neubourg
Contexte :
30 août 1949 au 18 janvier 1950
1434 W 268
,
30/08/1949-18/01/1950
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 27 juillet 1853 au 21 septembre 1854
469Q/18
,
27/07/1853-21/09/1854
,
Routot
Contexte :
7 janvier au 22 décembre 1944 (1 à 139 bis)
2219 W 6
,
07/01/1944-22/12/1944
,
Nonancourt
Contexte :
Du 7 juin 1793 au 19 novembre 1793
449Q/6
,
07/06/1793-19/11/1793
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 26 septembre 1846 au 7 août 1847
500Q/21
,
26/09/1846-07/08/1847
,
Rugles
Contexte :
Du 15 novembre 1929 au 24 décembre 1931
452Q/377
,
15/11/1929-24/12/1931
,
Pont-Audemer
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
1861-1870
194Q/5
,
1861-1870
,
Conches
Contexte :